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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OTEIS France
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OTEIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OTEIS
OTEIS France SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4255003
Date de dépôt :
08/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2026
OTEIS de OTEIS France

Présentation de la marque OTEIS

Déposée par voie électronique le 8 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OTEIS France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OTEIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OTEIS France domicilié(e) 140 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 636 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DLA Piper Luxembourg, domicilié(e) 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg.

La marque OTEIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTEIS arrivera à expiration en date du 8 mars 2026.

OTEIS France a également déposé les autres marques suivantes : Green & Digital Engineering


OTEIS France SAS, Société par actions simplifiée - 140 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France - SIREN 523636678


DLA Piper Luxembourg, - 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Inscription le 21 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785672 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-21

Construction ; supervision et suivi de travaux de construction ; maintenance et réparation d'installation de production d'énergie ; installation et réparation de réseaux électriques, de gaz, de climatisation et de chauffage ; information, assistance et conseils en matière de construction ; désinfection ; services d'étanchéité et d'isolation ; entretien et nettoyage de bâtiments ;

Services de dépollution environnemental, à savoir traitement de l'eau, des déchets et des sols ; production d'énergie ;

Conseils en architecture ; conseils et audits en matière d'énergie et d'économie d'énergie ; établissement de plans pour la construction ; conception architecturale pour l'aménagement urbain, l'aménagement de milieux marins et littoraux ; conseils en matière d'installation et d'équipements hydrauliques ; conception et développement de réseaux de distribution d'énergie ; conseils et audits en matière de prévention des risques naturels et industriels ; études de projets techniques ; planification en matière d'urbanisme ; expertise [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie.